Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil Municipal du 20 novembre 2017

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Le conseil municipal en vidéo :

 

# 1 Débat Orientation Budgétaire

# 2 Dépénalisation du stationnement payant

# 3 Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public portant sur l’exploitation du service de restauration collective municipale conclu avec la société Sodexo

# 4 Régie de spectacles – Demande d’aide financière pour la saison culturelle 2017

# 5 Réduction des herbicides : acquisition de matériel de désherbage mécanique – Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse

 

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 septembre 2017
Délibération 02 - Solidarité avec les victimes des ouragans aux Antilles
Délibération 03 - Ecoparc des Grandes Croisettes - Clôtures des comptes de l'opération quitus à la SOLOREM
Délibération 04 - Débat sur les orientations budgétaires 2018
Délibération 05 - Désignation d'un administrateur représentant la ville de Saint-Dié-des-Vosges au sein de la SA HLM le Toit Vosgien
Délibération 06 - Convention de mise à disposition des agents du Conservatoire Olivier-Douchain de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges au profit de la ville de Saint-Dié-des-Vosges et de la ville de Raon-L'Étape
Délibération 07 - Travaux éligibles au dispositif Certificats d'Économies d'Énergie (CEE) - Convention entre le PETR du Pays de la Déodatie et la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 08 - Dépénalisation du stationnement payant
Délibération 09 - Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges au profit de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 10 - Virements et inscriptions de crédits
Délibération 11 - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du service de restauration collective municipale conclu avec la société SODEXO
Délibération 13 - Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat et la pose d'extincteurs au profit de la ville, de la Communauté d'Agglomération et du CCAS de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 14 - Mise en place de la carte achat public en vertu du décret 2004-1144 du 26 octobre 2004
Délibération 15 - Régie de spectacles - Demande d'aide financière pour la saison culturelle 2017
Délibération 16 - Réduction des herbicides - Acquisition de matériel de désherbage mécanique - Demande de subvention à l'agence de l'eau Rhin-Meuse
Délibération 17 - Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges et participation de la ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles primaires du privé, sous contrat, implantées sur le territoire de Saint-Dié-des-Vosges - Année 2017-2018
Délibération 18 - Transfert de gestion des collections du Musée Pierre-Noël à la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 19 - Transfert des collections de la Médiathèque à la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 20 - Acquisition d'un bien immobilier - 7, rue du Mondelet
Délibération 21 - Acquisition d'un bien immobilier - 5 rue du Gymnase Vosgien
Délibération 22 - Parc d'activités de la Madeleine - Rétrocession de délaissés de foncier
Délibération 23 - Génie civil du réseau téléphonique - Travaux d'enfouissement des réseaux secs rue du Lieutenant Bachelier
Délibération 24 - Convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du centre de gestion départementale de la fonction publique territoriale des Vosges

Annexes

Annexe 01 - Bilan de clôture Ecoparc des Grandes Croisettes
Annexe 02 - Débat d'Orientation Budgétaire 2018
Annexe 03 - Convention de mise à disposition des agents - Conservatoire Olivier Douchain
Annexe 04 - Convention CEE
Annexe 05 - Convention forfait post-stationnement
Annexe 06 - Convention de mise à disposition partielle
Annexe 07 - Virements et inscriptions de crédits
Annexe 08 - Balance budgétaire
Annexe 09 - DSP service de restauration collective municipale
Annexe 10 - Convention groupement de commandes pose d'extincteurs
Annexe 11 - Mise en place de la carte d'achat public
Annexe 12 - Convention de gestion des collections du Musée Pierre-Noël
Annexe 13 - Convention mise à disposition de personnel contractuel
Annexe 14 - Compte rendu des décisions du Maire