Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 21 avril 2017

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Le conseil municipal en vidéo :

 

# 1 Point d'information sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le Conseil municipal le 23 décembre 2016
# 2 Protection et promotion du patrimoine Le Corbusier - Signature de la convention pluriannuelle d’objectifs 2017 – 2020 avec l’Association des Sites le Corbusier
# 3 Comptes de gestion 2016
# 4 Le compte administratif 2016
# 5 Débats sur les comptes de gestion
# 6 David Valence - Comptes de gestion
# 7 Question diverse : Verbalisation du stationnement payant
# 8 Aménagement de la rue du petit Saint-Dié

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 31 mars 2017
Délibération 02 - Protection et promotion du patrimoine Le Corbusier
Délibération 03 - Approbation du compte de gestion du trésorier principal municipal pour l'exercice 2016
Délibération 04 - Compte administratif 2016
Délibération 05 - Enfouissement du réseau électrique basse tension rue du Lieutenant Bachelier
Délibération 06 - Enfouissement du réseau électrique basse tension rue Rovel
Délibération 07 - Exercice des mandats locaux - indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux
Délibération 08 - Personnel territorial

Annexes

Annexe 01 - Convention pluriannuel d'objectifs 2017-2020 - Association des sites Le Corbusier
Annexe 02 - Budget principal - Compte de gestion exercice 2016
Annexe 02a - Compte de gestion - Eau
Annexe 02b - Compte de gestion - Bâtiments commerciaux
Annexe 02c - Compte de gestion - ASST
Annexe 02d - Compte de gestion - Forêts
Annexe 02e - Compte de gestion - Loc commerciales
Annexe 02f - Compte de gestion - Renouvellement urbain
Annexe 02g - Compte de gestion - Parking marché
Annexe 02h - Compte de gestion - Espace culturel Sadoul
Annexe 02i - Compte de gestion - SPANC
Annexe 02j - Compte de gestion - ZAC concerté
Annexe 03 - Budget principal
Annexe 03a - Budgets annexes
Annexe 03b - Rapport de présentation - Compte Administratif 2016