Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 22 septembre 2017

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Le conseil municipal en vidéo :

 

# 1 Pacte financier et fiscal de l'Agglomération Téléchargez le pacte format Pdf

# 2 Cession de biens immobiliers - vente avec la Société Elior Restauration Enseignement et Santé – ELRES

# 3 Odonymie, dénomination de différents espaces publics :
 - Pont Nelson Mandela avenue de l'Egalité
- Jardin Simone Veil pour le parc coeur de ville
- Square Aldo Travaglini dans le quartier Kellermann

# 4 Adhésion de trois communes à la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges : Bois-de-
Champ, Mortagne, Les Rouges-Eaux

# 5 Questions diverses : les compteurs Linky

# 6 Questions diverses : Baisse des dotations de l'état, Politique de la Ville

# 7 Questions diverses : suspension des contrats aidés

# 8 Questions diverses : Projet de Cinema multiplex

# 9 Questions diverses : Création d'une Miellerie et maison de la biodiversité, rue de la Bolle prolongée

 

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 12 juillet 2017
Délibération 02 - Personnel territorial - Indemnité de départ volontaire aux agents quittant définitivement la fonction publique territoriale à la suite d'une démission régulièrement acceptée
Délibération 03 - Opération "Fenêtres sur le parc - Saint-Dié"
Délibération 04 - Avis du conseil municipal sur le pacte financier et fiscal de solidarité approuvé pat le conseil communautaire de la communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges le 6 juin 2017
Délibération 05 - Cession de biens immobiliers sis 106, rue de la Bolle, cadastrés CW N°100-102 et 109
Délibération 06 - Odonymie - Dénomination d'espaces publics
Délibération 07 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens conclue avec la SEM Vosges Télévision
Délibération 08 - Attribution de subventions à des associations
Délibération 09 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rédaction du marché de restauration collective
Délibération 10 - Personnel territorial - Adoption du règlement intérieur de la ville, du CCAS et de la caisse des écoles
Délibération 11 - Acquisition à l'euro symbolique d'un bien immobilier cadastré section an N°85 sis 33, rue Thurin
Délibération 12 - Avis du conseil municipal sur l'adhésion de trois communes à la communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 13 - Élargissement des horaires d'ouverture des médiathèques de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 14 - Participation de la ville de Saint-Dié-des-Vosges au dispositif "commune nature" 2017
Délibération 15 - Personnel territorial - Tableau des effectifs

Annexes

Annexe 01 - Pacte financier et fiscal
Annexe 02 - Avenant 1 SEM Vosges Télévision
Annexe 03 - Subvention aux associations
Annexe 04 - Règlement intérieur
Annexe 05 - Charte d'entretien et de gestion des espaces communaux
Annexe 06 - Règlement de l'opération Commune Nature au titre de la démarche Zéro Pesticide
Annexe 07 - Compte rendu des décisions du Maire