Conseil Municipal du vendredi 9 décembre 2011

Ordre du jour

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Vidéo 1
- Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2011
- Remplacement de Monsieur Jérémy Chrétien dans les différentes commissions et instances dans lesquelles il siegeait (annexe 1)
- Présentation de madame Eleonore Buffler, nouvelle directrice du musée Pierre-Noël

Vidéo 2
- Point d'information sur la refonte de la carte intercommunale

POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE
Vidéo 3 et 4
- Nova America – demande de subventions

Vidéo 5
- Zone de développement touristique et d'aménagements commerciaux - réalisation d’un parking public et gratuit – demande d’ouverture de l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire

Vidéo 6
PROMOTION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
- Charte d'utilisation du réseau WIFI  (annexe 2)
- Charte de consultation des services multimédias (annexe 3)
- Convention multipartenariale relative à l'exploitation et au financement du système d'information multimodale (S.I.M.) en région Lorraine (annexe 4)

Vidéo 7
FINANCES
- Autorisation de versement anticipé de subventions aux associations (annexe 5)
- Attribution de subventions aux associations (annexe 6)
- Demande de remise gracieuse des pénalites des taxes d'urbanisme concernant madame Salvaire Florence
- Virements et inscriptions de crédits (annexe  7)
- Taxes et produits irrecouvrables – admission en non-valeur
- Engagement avant vote du budget – application de l'article l 1612-1 du code général des collectivités territoriales (cgct)
- Espace Georges Sadoul – régie de spectacles – demandes d'aides financières – exercice 2012

Vidéo 8
POLITIQUE D'URBANISME ET FONCIÈRE
- Cession d'une parcelle située le long de l'avenue de l'égalite à Monsieur Gasser
- Cession de l'ancienne maison des syndicats à la SA « le toit vosgien »
- Cession à l'euro symbolique d'un local à Madame Pupier
- Cession d'un lot de quatre parcelles situées rue des Gros Près

Vidéo 9
- Plan Local d'Urbanisme – application de la loi Engagement National pour le Logement, conformement a l'article l 127-1 du code de l'urbanisme – délimitation des secteur et fixation de la majoration de hauteur des constructions dans le cadre de la réalisation de logements sociaux. (annexe  8)
- Cession amiable à Madame Nathalie Paille, d'une portion de terrain issue de la parcelle CD n° 176 sise « aux petites croisettes »
- Échange de terrains sans soulte dans le cadre des travaux d'aménagement de la rue Pierre Evrat
- Échange de terrain sans soulte dans le cadre des travaux de dévoiement de la rue du Nouvel Hôpital
- Échange avec soulte des parcelles cadastrées BZ n° 63 et 64 appartenant à la ville et la parcelle BR n° 72 appartenant à Monsieur Blaise
- Rétrocession à la Société d’Équipement Vosgienne, des parcelles communales comprises dans le périmètre de la zone d’aménagement concerté « ecoparc des grandes croisettes »

Vidéo 10
PROGRAMME DÉODATIEN DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
- Forêt communale soumise – état d’assiette et programme de travaux 2012
- Programme de renouvellement urbain de kellermann - désaffectation et déclassement de voies communales

Vidéo 11
ÉDUCATION ET ÉGALITÉ DES CHANCES
- Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens à Saint-Dié-des-Vosges et participation de la ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles élémentaires du privé sous contrat, implantées sur le territoire de la commune de Saint-Dié-des-Vosges – année 2011/2012
- Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l’école maternelle Fernand Baldensperger
- Cession de l'ancienne école maternelle Fernand Baldensperger
- Désaffectation de l'école maternelle Gaston Colnat
- Acceptation de l'indemnité d'assurance suite au sinistre à l'école maternelle Baldensperger

Vidéo 12
PERSPECTIVES DE CARRIÈRE POUR LE PERSONNEL MUNICIPAL
- Personnel territorial – création et suppression de postes
- Politique de solidarité en faveur des employés municipaux – participation de la ville à la garantie salaire

Vidéo 13
TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE
- Rapport annuel 2010 de la société Avenance, délégataire du service public de la restauration collective (annexe 9)

Vidéo 14
- Rapport annuel 2010 de la société Dalkia, concessionnaire de la chaufferie de kellermann (annexe 10)
- Rapport annuel 2010 de gaz de France, concessionnaire du réseau gaz de la ville (annexe 11)
- Rapport annuel 2010 de la société Bus Est, délégataire du service public de transport urbain (annexe 12)
- Rapports annuels 2010 de la société Lyonnaise des Eaux France délégataire du service public de l'eau et du service public de l'assainissement (annexes 13 et 14)

Vidéo 15
- Rapport annuel 2010 de la SARL Mangin, concessionnaire du camping de la Vanne de Pierre (annexe 15)
- Reprise de la délégation de service public du camping de la Vanne de Pierre
- Rapport annuel 2010 du maire sur le prix et la qualité du service de l'eau (annexe 16)
- Rapport annuel 2010 du maire sur le prix et la qualité du service de l'assainissement (annexe 17)
- Rapport annuel 2010 du maire sur le service de collecte des ordures menagères (annexe 18)
- Compte-rendu des décisions du maire + tableau état des marchés attribués du 10 septembre au 18 novembre 2011 (annexe 19)
- Questions diveres

DÉLIBÉRATIONS
Déliberation 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2011
Déliberation 02 - Remplacement de monsieur Jérémy Chrétien dans les différentes commisions et instances dans lesquelles il siégeait
Déliberation 03 - Projet Nova America - Demande de subventions auprès de divers organismes
Déliberation 04 - Réalisation d'un parking public et gratuit rue de la Prairie
Déliberation 05 - Approbation de la charte d'utilisation du réseau WIFI de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Déliberation 06 - Approbation de la charte de consultation des services multimédias de la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Déliberation 07 - Convention multipartenariale relative à l'exploitation et au financement du système d'information multimodale (S.I.M.) en région Lorraine
Déliberation 08 - Autorisation de versement anticipé de subventions aux associations
Déliberation 09 - Attribution de subventions aux associations
Déliberation 10 - Demande de remise gracieuse des pénalités des taxes d'urbanisme concernant madame Salvaire Florence
Déliberation 11 - Virements et insciptions de crédits
Déliberation 12 - Taxes et produits irrécouvrables
Déliberation 13 - Engagement avant vote du budget
Déliberation 14 - Espace Georges-Sadoul - Régie de spectacles - Demandes d'aides financières
Déliberation 15 - Cession d'une parcelle située le long de l'avenue de l'Égalité à monsieur Gasser
Déliberation 16 - Cession de l'ancienne Maison des Syndicats à la SA «Le Toit Vosgien»
Déliberation 17 - Cession à l'euro symbolique, d'un local sis place du 8 Mai 1945 à madame Pupier
Déliberation 18 - Cession d'un lot de quatre parcelles de terrain situées rue des Gros Prés
Déliberation 19 - Plan Local d'Urbanisme + annexe
Déliberation 20 - Cession amiable à madame nathalie Paille, d'une portion de terrain issue de la parcelle CD N°176 sis "Aux Petites Croisettes"
Déliberation 21 - Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée section AE N°548 rue Pierre Evrat, en vue d'un échange de terrains sans soulte
Déliberation 22 - Échange de terrain sans soulte dans le cadre des travaux de dévoiement de la rue du Nouvel Hôpital
Déliberation 23 - Échange avec soulte des parcelles cadastrées BZ N°64 et 148 appartenant à la ville contre la parcelle BR N°72 appartenant à monsieur Robert Blais
Déliberation 24 - Rétrocession à la Société d'Équipement Vosgienne, des parcelles communales comprises dans le périmètre de la zone d'aménagement concerte "Ecoparc des Grandes Croisette"
Déliberation 25 - Forêt communale soumise - Programmation de martelages de bois
Déliberation 26a - Programme de renouvellement urbain de Kellermann
Déliberation 26b - Programme de renouvellement urbain de Kellermann
Déliberation 26c - Mise à jour du tableau de classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux + annexe
Déliberation 27 - Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants non déodatiens inscrits dans les écoles primaires de Saint-Dié-des-Vosges et participation de la ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des enfants déodatiens scolarisés dans les écoles élémentaires du privé sous contrat implatées sur le territoire de la commune de Saint-Dié-des-Vosges
Déliberation 28 - Désaffectation et déclassement du domaine public communal de l'école maternelle Fernant Baldensperger
Déliberation 29 - Cession de l'école maternelle Fernand Baldensperger à la SA «Le Toit Vosgien»
Déliberation 30 - Désaffectation de l'école maternelle Gaston Colnat
Déliberation 31 - Acceptation de l'indemnité d'assurance suite au sinistre à l'école maternelle baldensperger
Déliberation 32 - Personnel territorial - Création et suppression de postes
Déliberation 33 - Politique de solidarité en faveur des employés municipaux - Participation de la ville à la garantie salaire
Déliberation 34 - Rapport annuel d'activités 2010 de la société Avenance, délégataire du service public de la restauration collective
Déliberation 35 - Rapport annuel d'activités 2010 de la société Dalkia concessionnaire de la chaufferie de Kellermann
Déliberation 36 - Rapport annuel d'activités 2010 de Gaz de France concernant le réseau Gaz de la ville
Déliberation 37 - Rapport annuel d'activités 2010 de la société Bus Est
Déliberation 38 - Rapports annueles 2010 de la société Lyonnaise des Eaux France
Déliberation 39 - Rapport annuel 2010 de concession du camping de la Vanne de Pierre
Déliberation 40 - Reprise de la délégation de service public du camping de la Vanne de Pierre
Déliberation 41 - Rapport 2010 du maire sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
Déliberation 42 - Rapport 2010 du maire sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
Déliberation 43 - Rapport 2010 du maire sur le service de collecte des ordures ménagères