Conseil municipal du vendredi 18 juin 2010

Téléchargez l'ordre du jour ici






# 1
• ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2010
• POINT D'INFORMATION SUR LES DEGATS CAUSES PAR LA GRELE, LA NEIGE OU LES VENTS VIOLENTS 
• MOTION EN FAVEUR DE LA PAIX AU PROCHE ORIENT
• SEISME DU 22 FEVRIER 2003 – INFORMATION SUR LA DEMANDE D'INDEMNISATION AUPRES DE L'ETAT ENGAGEE PAR LA VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES ET L'ASSOCIATION DES VICTIMES DU SEÏSME

#  2
• POINT D'INFORMATION SUR NOVA AMERICA

#  3 / FINANCES
• AVENANCE - SIGNATURE DE L'AVENANT N° 13
• EXONERATION DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
• ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIFFERENTES ASSOCIATIONS
• DOTATION DE DEVELOPPEMENT URBAIN (DDU) POUR 2010
• OCTROI DE LA GARANTIE DE LA VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT VOSGIENNE (SEV) POUR UN EMPRUNT DE 3 000 000 € SOUSCRIT AUPRES DU CREDIT AGRICOLE ALSACE VOSGES ET DESTINE AU  FINANCEMENT DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L'ECOPARC DES GRANDES CROISETTES 
• MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DES MARCHES PUBLICS DE LA VILLE DE SAINT-DIE-DES-VOSGES ADOPTE LE 05 FEVRIER 2010

#  4 / PROMOTION DU SPORT
• DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR "LA ROUTE DE FRANCE FEMININE"
 
#  5 / POLITIQUE DE LA VILLE
• CONVENTION DE LABELLISATION – RELAIS DE SERVICES PUBLICS (RSP)

#  6 / DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, TOURISTIQUE ET CREATION D'EMPLOIS
• IMPLANTATION D'UNE ACTIVITE COMMERCIALE LIEE AU TOURISME DANS LE BATIMENT DU CENTRE ROBERT SCHUMAN

#  7 / EDUCATION ET EGALITE DES CHANCES
• MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE DU 1er DEGRE - PROPOSITION DE MADAME L'INSPECTRICE D'ACADEMIE DES VOSGES

#  8 et # 9 / EDUCATION ET EGALITE DES CHANCES
 MODIFICATION DU RESEAU SCOLAIRE
 Transfert de l'école Camille Claudel à Fernand Baldensperger,

#  10 / UNE POLITIQUE D'URBANISME DYNAMIQUE
• APPROBATION DE LA 3EME MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME 
• ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE – ZAC DE L'ECOPARC DES GRANDES CROISETTES (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 9 DU 29/09/2009)

#  11 / EDUCATION ET EGALITE DES CHANCES (suite)
MODIFICATION DU RESEAU SCOLAIRE (reprise d'un point non abordé lors des débats précédents)
• Fusion des écoles élémentaire et maternelle "Ferdinand Brunot".

#  12 / UNE POLITIQUE D'URBANISME DYNAMIQUE (suite)
• AUTORISATION DONNEE A LA SOCIETE D'EQUIPEMENT VOSGIENNE (SEV) POUR LE DEFRICHEMENT DES PARCELLES COMMUNALES SITUEES SUR L'ECOPARC DES GRANDES CROISETTES
PROGRAMME DEODATIEN DE DEVELOPPEMENT DURABLE (P3D)
• CONVENTION DE LOCATION AVEC LE SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DES DECHETS MENAGERS OU ASSIMILES DES VOSGES POUR LA CREATION D'UN SITE DE TRANSIT
• CHANGEMENT DE BARDAGE DE LA PEPINIERE D'ENTREPRISES DE LA DEODATIE
 
 
#  13
• PERSONNEL TERRITORIAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
• COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
• QUESTIONS DIVERSES