Conseil Municipal du vendredi 20 novembre 2009

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Vidéo 1
Ouverture du Conseil, déclaration des Droits de l'Enfant : suspension de séance et  lectures par des membres du Conseil Municipal des Jeunes

Vidéo 2 Spécial SDMA
Communiqué  de Pierre Leroy
Suspension de séance et intervention de syndicalistes et ouvriers de la société SDMA
Adoption par le Conseil d'une motion de solidarité envers le personnel de cette société.

Vidéo 3
Information sur Nova America par Christian Pierret

Vidéo 4
Motion contre la réforme actuelle de la taxe professionnelle

Vidéo 5
Politique financière et budgétaire:
Demande de subvention pour l'acquisition d'un local de stockage de produits dangereux
Diffusion du spectacle vivant
Décision modificative n°2
Versement anticipé de subventions aux associations
Engagement avant le vote du budget
Taxes et produits irrécouvrables
Garantie d'emprunt pour le Toit Vosgien

Vidéo 6
Développement économique et plan de relance
Convention avec SEV
ANRU
ZAC  Grandes Croisettes

Vidéo 7
Développement économique et plan de relance (suite)
Acquisition ensemble foncier Gantois
Opération, de construction La Foncière

Vidéo 8
Transparence administrative et financière
Elimination des déchets
Eau potable et assainissement
Rapport Lyonnaise des eaux

Vidéo 9
Transparence administrative et financière (suite)
Transport urbain
Société Avenance
Gaz de France
Société Dalka Chaufferie Kellermann
Personnel  territorial

Vidéo 10 Questions diverses:
Gestion des jardins St Roch
Coût repas cantines
Coût relevés topographiques
Coût Surveillance vidéo dans les écoles
Bilan salon auto
Revendication UNRA (retraités)
Procédure budgétaire
Supports de communication

Délibérations :
Délibération 1 - Adoption CR 29_09
Délibération 2a - Motion soutien SDMA
Délibération 2b - Motion contre réforme TP
Délibération 3 - Demande subv. local stock. produits dangereux
Délibération 4 - DDE subv. spectacle vivant
Délibération 5 - Virements crédits
Délibération 6 - Versement anticipé subv. aux associations
Délibération 7 - Engagement avant vote du budget
Délibération 8 - Taxes irrecouvrables
Délibération 9 - Garantie emprunt
Délibération 10 - Développement économique
Délibération 11 - ANRU 2 étranche
Délibération 12 - Modif. zac Ecoparc
Délibération 13 - Révision PLU
Délibération 14 - Acquisition Gantois
Délibération 15 - Désaffection terrain
Délibération 16 - Rapport Mairie OM
Délibération 17 - Rapport Mairie eau
Délibération 18 - Rapport Lyonnaise
Délibération 19 - Rapport bus est
Délibération 20 - Rapport Avenance
Délibération 21 - Rapport gaz
Délibération 22 - Rapport Dalkia
Délibération 23 - Personnel territorial