Conseil Municipal du samedi 19 décembre 2009

Téléchargez l'ordre du jour ici



Vidéo 1
• Adoption du compte-rendu de la séance du conseil Municipal du 20 novembre 2009,
• Nova America : Information relative à la présentation du projet à la MAPP.

Vidéo 2
• Plan de Relance Déodatien : Des investissements en forte augmentation,
• Soutien du Conseil Régional de Lorraine à la politique de développement de la ville de Saint-Dié-des-Vosges.

Vidéo 3
• Convention de bassin de Saint-Dié-des-Vosges avec l'Etat.

Vidéo 4
• Adoption de la déclaration de ZAGREB.

Vidéo 5 : Urbanisme et aménagement
• Acquisition à l'E.P.F.L. d'un ensemble immobilier sur le secteur Kellermann,
• Acquisition amiable de terrains sur la SA Immob. Gantois - Signature de l'acte définitif.

Vidéo 6 : Programme Déodatien de développement durable - P3D
• Forêt communale - Programmation de martelage de bois - Etat d'assiette 2010.

Vidéo 7 : Renforcement de l'attrictivité de Saint-Dié-des-Vosges
• Réalisation d'une étude sur la création d'un réseau très haut débit sur le territoire communal - Demande de subvention.

Vidéo 8 : Développement culturel, touristique et durable
• Remise en état du "Camp Celtique" de la Bure - Demande de subvention,
• Exposition "Claire Goll" et "Fausto Olivares" - Demande de subvention,
• Exposition de sculptures prestigieuses - Demande de subvention.

Vidéo 9 : Amélioration de la qualité des transports
• Convention de délégation de service public du réseau de transports publics conclue avec la société Bus Est - Avenant N°3.

Vidéo 10 : Transparence administrative et financière
• Présentation du rapport annuel de gestion de la S.E.V. - Parc d'activités d'Herbaville - Les Tiges,
• Personnel territorial - Création et suppression de postes,
• Compte-rendu des décisions du Maire

Vidéo 11 : Questions diverses

Délibérations :
Délibération 1 - CR CM 20/11/2009
Délibération 2 - Convention de Bassin
Délibération 3 - Déclaration Zagreb
Délibération 4 - EPFL Gerardin
Délibération 5 - Acquisition Gantois
Délibération 6 - Forêt
Délibération 7 - Très Haut Débit
Délibération 8 - Demande subvention Camp Celtique
Délibération 9 - Demande subvention expo. Claire Goll
Délibération 10 - Demande subvention expo. sculptures
Délibération 11 - Avenant 3 DSP Transport
Délibération 12 - RAG Herbaville
Délibération 13 - Personnel territorial