Conseil Municipal du mardi 29 septembre 2009

Consultez l'ordre du jour ici



Vidéo 1 : Compte rendu, informations sur la grippe A.

Vidéo 2 : Une stratégie de développement économique
• Nova America
• Convention d'objectif avec la région

Vidéo 3 : Répartition de la dotation de développement Urbain

Vidéo 4 : Conséquence de la suppression de la Taxe professionnelle par l'état

Vidéo 5 : Déclaration d'utilité publique de la Zac de l'économie parc des grandes Croisettes

Vidéo 6 : Syndicat Mixte départemental d'électricité des Vosges

Vidéo 7 : Un soutien actif à la vie Associative

Vidéo 8 : Questions diverses


Délibérations :

Délibération 1 - Adoption CR CM 17 07 09

Délibération 3 - Information sur Nova America

Délibération 4 - Conv objectif Region

Délibération 5 - Repartition ddu

Délibération 6 - Compte de gestion 2008

Délibération 7 - Garantie emprunt toit vosgien

Délibération 8 - Abattement imposition

Délibération 9 - Ecoparc grandes croisettes

Délibération 10a - Statuts smedv art 9

Délibération 10b - Statuts smedv art 10

Délibération 11 - Renovation locaux Vincent Auriol