Conseil municipal du vendredi 5 février 2010 à 19h

Téléchargez l'ordre du jour ici



Vidéo 1
• Adoption du compte-rendu de la séance du CM du 19-12-2009
• Modification de la structure du personnel municipal (présentation de deux nouveaux agents)
• Solidarité avec le peuple Haïtien
• Action en réparation avec l'état des dommages causés par le tremblement de terre du 22-02-2003 dans notre commune.

Vidéo 2
• Centre aqualudique Nova America ; Rapport d'évaluation préalable en vue de la passation d'un contrat de partenariat

Vidéo 3
• Conservation du classement "Commune touristique"
• Modification de l'alina 20 de la délégation donnée au Maire.

Vidéo 4
• Autorisation de versement anticipé de subvention aux associations
• Mise à jour du règlement intérieur des marchés publics de la ville
• Convention avec EPF Lorraine pour l'étude et le traitement du site des miroiteries

Vidéo 5
• Réajustement de la part de la Ville sur les contrats d'eau et d'assainissement

Vidéo 6
• Régime indemnitaire des agents de la Ville
• Tableau des effectifs
• Questions diverses :
Transports en commun
Pénurie de sel de déneigement
Classement de l'usine Le Corbusier

Délibérations :
Délibération 01 - Adopt cpte rendu
Délibération 02 - Solidarite Haiti
Délibération 03a - Nova america eval préalable
Délibération 03b - dde denom commune tour
Délibération 04 - Modif delegat maire
Délibération 05 - Vers anticipe assoc
Délibération 06 - Marchés publics + Annexe Réglement
Délibération 07 - Epfl
Délibération 08 - Eau assain
Délibération 09 - Régime indemnitaire
Délibération 10 - Personnel territorial