Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 16 février 2018

Téléchargez l'ordre du jour

 Le conseil municipal en vidéo :

# 1 Opération "Cœur de Ville"
# 2 Loi de finances pour 340 collectivités
# 3 Rythmes scolaires
# 4 Dérogation temporaire au repos dominical DECATHLON
# 5 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la SEV
# 6 Attribution de subvention aux associations
# 7 Recherche des substances dangereuses dans les eaux
# 8 Quel avenir pour la SPA ?
# 9 Personnel du FIG
# 10 Collecte des sapins de Noël
# 11 Plan Grand Froid et déneigement
# 12 Violences faites aux femmes
# 13 Stérilisation des chats errants
# 14 Passerelle pont République
#15 Terrain de camping

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 18 décembre 2017
Délibération 02 - Aménagement et entretien d'une aire de jeux située lieudit "Vigne-Henry"
Délibération 03 - Demande de dérogation temporaire au repos dominical de la société Décathlon
Délibération 04 - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes du Grand Est sur la Société d'Équipement Vosgienne (S.E.V.)
Délibération 05 - Aménagement du site du Petit Saint-Dié - Clôture des comptes de l'opération et quitus à la Solorem
Délibération 06 - Extension de l'IUT sur le site C3I/VESTRA
Délibération 07 - Dissolution du SIVU télévision
Délibération 08 - Génie civil du réseau téléphonique - Travaux d'enfouissement du réseau basse tension rue Rovel
Délibération 09 - Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 09b - Statuts de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 10 - Autorisation de passage du 33ème Rallye Vosges Grand Est le 9 juin 2018 sur le territoire communal de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 11 - Acquisition d'une parcelle boisée - Lieudit "La Côte Saint-Martin"
Délibération 12 - Attribution de subvention aux associations
Délibération 13 - Consultation des communes en vue de la modification des statuts du Syndicat Mixte Départemental d'Électricité des Vosges (S.M.D.E.V.)
Délibération 14 - Compagne de mesure RSDE² (Recherche des Substances Dangereuses dans les Eaux)
Délibération 15 - Convention de mise à disposition de trois agents communaux auprès de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges

Annexes

Annexe 01 - Convention de partenariat Vosgelis - Aire de jeux Vigne Henri
Annexe 02 - Rapport d'observations définitives Société d'Équipement des Vosges (CRC)
Annexe 03 - Bilan de clôture site du Petit Saint-Dié
Annexe 04 - Bilan de clôture site Vestra C3I
Annexe 05 - Nouveaux statuts de la Communauté d'Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges
Annexe 06 - Carte rallye Pays d'Ormont
Annexe 07 - Attribution des subventions aux associations
Annexe 08 - Convention de mise à disposition Mmes SALIER - JOANNES - BLAISE
Annexe 09 - Compte rendu des décisions du Maire