Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 16 mai 2014

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Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 18 avril 2014
Délibération 02 - Désignation des membres extérieurs de la commission communale des impôts directs
Délibération 03 - Désignation des membres extérieurs de la commission consultative des services publics locaux
Délibération 04 - Exercice des mandats locaux - Indemnités de fonction des Maires, adjoints et conseillers municipaux
Délibération 05 - Règles de remboursements des frais de missions des élus
Délibération 06 - Exercice du droit à la formation des élus
Délibération 07 - Demande de remise gracieuse des pénalités des taxes d'urbanisme concernant la SAS DIEDIS
Délibération 08 - Attribution de subvention aux associations
Délibération 09 - Conservatoire Ecole de Musique Olivier Douchain (CEMOD) - Projet musical
Délibération 10 - Acquisition du site des miroiteries Vosgiennes à l'Etablissement Public Foncier de Lorraine
Délibération 11 - Création d'une commission d'odonymie
Délibération 12 - Personnel territorial - Tableau des effectifs
Délibération 13 - Motion

Annexes

Annexe 01 - Attribution de subvention aux associations
Annexe 02 - Compte-rendu des décisions du Maire