Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 17 février 2017

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 Le conseil municipal en vidéo :

#1 Points d'information sur la situation financière de la Ville et l’exécution du budget voté par le Conseil municipal

# 2 Pôle multimodal

# 3 Création d’une miellerie et d’une maison du développement durable municipale – Demande de subvention

# 4 Équipement des polices municipales – Demande de subvention

# 5 Aménagement d’une station de fitness – Demande de subvention

# 6 Question diverse : situation financière du FIG

# 7 Question diverse : Projet cœur de ville, abattage des arbres

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 23 décembre 2016
Délibération 02 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications au profit de la Communauté d'Agglomération, de la Ville et du CCAS de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 04 - Adoption de la convention de délégation du service public de la fourrière automobile de la ville de Saint-Dié-des-Vosges avec la SARL garage Tanguy
Délibération 05 - Avis sur le projet de cession d'un bien immobilier appartenant à SNCF réseau
Délibération 06 - Réfection du terrain de rugby - Demande de subvention
Délibération 07 - Réalisation d'un dépose-minute devant l'école Darmois
Délibération 08 - Création d'une miellerie et d'une maison du développement durable municipale
Délibération 09 - Équipement des polices municipales
Délibération 10 - Dématérialisation du contrôle de légalité de l'ensemble des actes administratifs par la télétransmission
Délibération 11 - Réhabilitation de l'ancienne usine Sylva
Délibération 12 - Aménagement d'une station de fitness
Délibération 13 - Personnel territorial - Tableau des effectifs
Délibération 14 - Ajustement du taux horaire des salariés en contrat unique d'insertion
Délibération 15 - Personnel territorial - Maintien du régime indemnitaire actuel dans l'attente de la mise en place du RIFSEEP

Annexes

Annexe 01 - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications pour la couverture des besoins propres de ses membres
Annexe 02 - Convention entre le représentant de l'État et la commune de Saint-Dié-des-Vosges pour la transmission éléctronique des actes au représentant de l'État
Annexe 03 - Avenant n°1 à la convention foncière - Menuiserie Duval
Annexe 04 - Compte rendu des décisions du Maire
Annexe 05 - Convention de délégation - Service public de la fourrière automobile