Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 19 septembre 2014

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 29 août 2014
Délibération 03 - Attribution d'une pour naissances multiples
Délibération 04 - Octroi de la garantie de la ville à la SA "Le Toit Vosgien" pour le réaménagement de prêts souscrits
Délibération 05 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Lorraine (D.R.A.C.) et au Conseil Général des Vosges pour la programmation d'expositions au Musée Pierre-Noël
Délibération 06 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires culturelles de Lorraine (D.R.A.C.) au Conseil Régional et au Conseil Général des Vosges pour le projet de résidence photographique (2014/2015)
Délibération 07 - Demande d'agrément pour l'accueil d'un volontaire en service civique au Musée Pierre-Noël
Délibération 08 - Transparence des Sociétés d'Économie Mixte - Approbation du compte-rendu d'activités de la S.E.V. concernant le centre d'activités de la Prairie "CAP 6"
Délibération 09 - Transparence des Sociétés d'Économie Mixte - Approbation du compte-rendu d'activités de la S.E.V. concernant l'Îlot Duceux
Délibération 10 - Transparence des Sociétés d'Économie Mixte - Approbation du compte-rendu d'activités de la S.E.V. concernant l'Écoparc des Grandes Croisettes
Délibération 11 - Transparence des Sociétés d'Économie Mixte - Approbation du compte-rendu d'activités de la S.E.V. concernant le parc d'activités Hellieule 4
Délibération 12 - Transparence des Sociétés d'Économie Mixte - Approbation du compte-rendu d'activités de la S.E.V. concernant le parc d'activités d'Herbaville
Délibération 13 - Transparence des Sociétés d'Économie Mixte - Approbation du compte-rendu d'activités de la S.E.V. concernant le parc d'activités de la Madeleine
Délibération 14 - Transparence des Sociétés d'Économie Mixte - Approbation du compte-rendu d'activités de la S.E.V. concernant l'opération "Grande Prairie"
Délibération 15 - Demande de dérogation temporaire au repos dominical de la société Décathlon
Délibération 16 - Avenant n°10 à la convention de délégation de service public du réseau de transports publics conclue avec la société Bus-Est
Délibération 17 - Opération de Renouvellement Urbain (ORU) - Echange entre la commune et Vosgelis
Délibération 18 - Rapport annuel d'activités 2013 de G.R.D.F. concernant le réseau GAZ de la ville
Délibération 19 - Rapport annuel d'activités 2013 de la société ELRES (ELIOR - Restauration ensignement)
Délibération 20 - Rapport du Maire 2013 sur le service public de la restauration collective
Délibération 21 - Rapport annuel d'activités 2013 de la société Bus-Est
Délibération 23 - Rapport annuel d'activités 2013 de la société Aquadié
Délibération 24 - Rapport annuel 2013 sur le contrat de partenariat avec la société Aquadié
Délibération 25 - Rapport annuel 2013 de la société Dalkia
Délibération 26 - Rapport du Maire 2013 sur le service public de chauffage urbain
Délibération 27 - Rapport annuel 2013 de la société O.G.F.
Délibération 28 - Rapport du Maire 2013 sur le service public d'aménagement d'exploitation du site cinéraire
Délibération 29 - Rapport du Maire 2013 sur le service de collecte des ordures ménagères
Délibération 30 - Rapports annuels 2013 de la société Lyonnaise des Eaux France
Délibération 31 - Rapports du Maire 2013 sur le service public de l'assainissement et de l'eau potable
Délibération 32 - Exercice des mandats locaux - Indémnités de fonction allouée à Madame Marie-Claude Ancel, conseillère municipale déléguée
Délibération 33 - Attribution de subvention aux associations

Annexes

Annexe 01 - Caractéristiques financières des lignes du prêt réaménagées
Annexe 02 - Centre d'activités de la Prairie "CAP 6"
Annexe 03 - Ilot Duceux
Annexe 04 - Ecoparc des Grandes Croisettes
Annexe 05 - Parc d'activités d'Hellieule 4
Annexe 06 - Aménagement d'Herbaville - Les Tiges
Annexe 07 - Parc d'activités de la Madeleine
Annexe 08 - Grande prairie
Annexe 09 - Convention - Réseau de transports publics
Annexe 10 - Compte-rendu d'activité GrDF
Annexe 11 - Rapport annuel ELIOR
Annexe 12 - Rapport annuel restauration scolaire et municipale
Annexe 13 - Rapport d'activité annuel 2013 Déobus
Annexe 14 - Rapport annuel 2013 Transdev
Annexe 15 - Rapport annuel 2013 Aquadié
Annexe 16 - Contrat de partenariat Aquadié
Annexe 17 - Rapport annuel 2013 Dalkia
Annexe 18 - Rapport annuel 2013 Réseau de chaleur
Annexe 19 - Rapport annuel 2013 OGF
Annexe 20 - Rapport annuel 2013 Pompes Funèbres Générales Est
Annexe 21 - Rapport annuel 2013 - Elimination des déchets ménagers
Annexe 22 - Rapport annuel 2013 - Service de l'assainissement
Annexe 23 - Rapport annuel 2013 - Service de l'eau
Annexe 24 - Rapport annuel 2013 - Lyonnaise des Eaux France - Assainissement
Annexe 25 - Rapport annuel 2013 - Lyonnaise des Eaux France
Annexe 26 - Compte-rendu des décisions du Maire