Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 20 septembre 2013

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Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 28 juin 2013
Délibération 05 - Désignation d'un représentant de la ville au sein du conseil d'administration du collège Jules Ferry
Délibération 06 - Attribution de subvention aux associations
Délibération 07 - Virements et inscriptions de crédits
Délibération 08 - Demande de remise gracieuse des pénalités des taxes d'urbanisme concernant le SCI La Résidence
Délibération 09 - Avenant à la convention entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges et l'A.D.F.I.G.
Délibération 10 - Agenda 21 - Demande de subvention auprès de l'ADEME
Délibération 11 - Cession d'un bâtiment communal sis 76 rue d'Alsace
Délibération 12 - Réforme du régime des établissements publics fonciers de l'Etat - Avis du conseil municipal
Délibération 13 - Cession des sirènes du Réseau National d'Alert (RNA) aux communes
Délibération 14 - Rapport annuel d'activités 2012 de G.R.D.F. concernant le réseau GAZ de la ville
Délibération 15 - Rapport annuel d'activités 2012 de la société ELRES - Délégataire du service public de la restauration collective
Délibération 16 - Rapport annuel d'activités 2012 de la société BUS EST, délégataire du service public de transport urbain
Délibération 17 - Rapport annuel d'activités 2012 de la société AQUADIE, titulaire du contrat de partenariat portant sur la réalisation d'un centre aqualudique
Délibération 18 - Rapport annuel d'activités 2012 de la société DALKIA concessionnaire de la chaufferie de Kellermann
Délibération 19 - Rapports annuels 2012 de la société Lyonnaise des Eaux France (eau et assainissement)
Délibération 20 - Ilot Duceux - Transparence des sociétés d'économie mixte - Apporbation du rapport annuel de gestion de la Société d'Equipement Vosgienne (S.E.V.)
Délibération 21 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Avis du conseil municipal sur l'autorisation d'exploitation d'une carrière sur la communce de Saulcy-sur-Meurthe
Délibération 22 - Personnel territorial - Tableau des effectifs

Annexes

Annexe 01 - Festival International de Géographie
Annexe 02 - Attribution des subventions aux associations
Annexe 03 - Virements et inscriptions de crédits
Annexe 04 - Avenant à la convention entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges et l'Association de Développement du Festival International de Géographie
Annexe 05 - Décret n°73-250 du 7 mars 1973 modifié portant création de l'établissement public foncier de l'Etat de Lorraine
Annexe 06 - Compte-rendu d'activité de la concession 2012 - GrDF
Annexe 07 - Rapport annuel du délégataire - ELIOR restauration (2012)
Annexe 08 - Rapport d'activité annuel Déobus 2012
Annexe 09 - Contrat de partenariat portant sur la réalisation d'un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Annexe 10 - Compte-rendu annuel 2012 - DALKIA
Annexe 11 - Rapport annuel du délégataire - Lyonnaise des Eaux (2012) - Service de l'eau
Annexe 12 - Rapport annuel du délégataire - Lyonnaise des Eaux (2012) - Service de l'assainissement
Annexe 13 - Ilot Duceux - Rapport annuel de gestion à la collectivité au 31/12/2012
Annexe 14 - Compte-rendu des décision du Maire - Droit de préemption urbain - Liste des marchés attribués du 20 juin au 31 août 2013