Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 23 juin 2017

Téléchargez l'ordre du jour

Le conseil municipal en vidéo :

#1 Point information sur les finances

#2 Point information, bilan d'activité Musée Pierre Noël

#3 Remplacement de Fabien Niezgoda

#4 Mutualisation des systèmes d'information

#5 Affectation des résultats

#6  Budgets supplémentaires

# 7 Dépose-minute groupe scolaire Darmois-Clémencet

#8 Chèques cadeaux pour les bacheliers Déodatiens

#9  Classement de la ville  en station touristique

#10 Inscription de la nécropole militaire des Tiges

 

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 21 avril 2017
Délibération 02 - Remplacement de Monsieur Fabien Niezgoda dans les différentes commissions et instances dans lesquelles il siégeait
Délibération 03 - Remplacement d'un membre au conseil d'exploitation de la régie des spectacles
Délibération 04 - Mutualisation avec la communauté d'agglomération de Saint-Dié-des-Vosges  : Convention d'adhésion au service mutualisé des systèmes d'information
Délibération 05 - Affectation des résultats
Délibération 06 - Approbation du budget supplémentaire 2017
Délibération 07 - Taxes et produits irrecouvrables - admission en non valeur
Délibération 08 - Attribution de subvention à une association
Délibération 09 - Réalisation d'un dépose-minute devant le groupe scolaire Darmois-Clémencet et le gymnase René Perrin
Délibération 10 - Travaux de voirie et de réseaux rue du Lieutenant Bachelier et rue Rovel
Délibération 11 - Attribution de chèques cadeaux pour les bacheliers déodatiens ayant obtenu une mention très bien au baccalauréat
Délibération 12 - Cession par la ville d'une action de la SA "Le Toit Vosgien" au Conseil Départemental des Vosges
Délibération 13 - Travaux au batiment 33 rue Ohl des Marais - Convention de travaux
Délibération 14 - Travaux au batiment 33 rue Ohl des Marais - Réseau d'éclairage public
Délibération 15 - Convention de mise à disposition d'agents communaux à la caisse des écoles
Délibération 16 - Musée - recolement décennal
Délibération 17 - Demande de classement de la ville de Saint-Dié-des-Vosges en station classée de tourisme
Délibération 18 - Attribution de l'indemnité de conseil au comptable public
Délibération 19 - Demande de protection et d'inscription au Patrimoine Mondial de l'Unesco de la Nécropole Militaire Nationale Française des Tiges
Délibération 20 - Retrocession par la direction interdépartementale des routes-est à la ville du rond-point du baptème de l'Amérique sis zone d'Hellieule 4, après réfection entière du rond-point par la D.I.R. Est
Délibération 21 - Acquistion d'un désherbeur mécanique
Délibération 22 - Personnel territorial

Annexes

Annexe 01 - Convention de mise en place d'un service mutualisé
Annexe 02 - Affectation de résultats
Annexe 03 - Approbation du budget supplémentaire 2017
Annexe 03a - Budgets annexes
Annexe 03b - Budget principal
Annexe 04 - Taxes et produits irrecouvrables
Annexe 05 - Convention de travaux - Vosgelis
Annexe 06 - Convention de prestation - Vosgelis
Annexe 07 - Convention de mise à disposition de personnel
Annexe 08 - Compte rendu des décisions du Maire