Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 24 octobre 2014

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Finances de la Ville, économies et scénario de l'agence Deloitte

Délibérations

Délibération 01a - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2014
Délibération 01b - Motion "Solidarité totale avec les peuples du Canada"
Délibération 01c - Motion de soutien à l'action de l'A.M.F. pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'État
Délibération 04 - Nomination d'un représentant de la ville de Saint-Dié-des-Vosges aux Assemblés Générales de la Société d'Équipement Vosgienne"
Délibération 05 - Élection de deux représentants de la ville de Saint-Dié-des-Vosges au conseil d'administration de la Maison de l'Emploi
Délibération 06 - Dénomination des voies et rues
Délibération 07 - Adhésion de la ville au dispositif national de Communication Électronique des données d'État Civil (COMEDEC)
Délibération 08a - Exonération de la part communale de la taxe d'aménagement sur les abris de jardin
Délibération 08b - Attribution de subvention aux associations
Délibération 09 - Déclassement d'une portion de la rue d'Hellieule en vue de sa piétonnisation
Délibération 10 - Personnel territorial - Modification des indemnités pour frais de déplacement en région Parisienne

Annexes

Annexe 01 - Analyse financière rétrospective
Annexe 02 - Convention entre la commune et l'Agence Nationale des Titres Sécurisés
Annexe 03 - Convention entre la commune et l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (Justice)
Annexe 04 - Compte-rendu des décisions du Maire