Saint-Dié-des-Vosges

 

Facebook Youtube Flickr

Conseil municipal du 26 juin 2015

Téléchargez l'ordre du jour

 

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 mai 2015
Délibération 02 - Remplacement de représentants du conseil municipal au Syndicat Mixte Départemental d’Électricité des Vosges
Délibération 03 - Remplacement de membres du conseil municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Délibération 04 - Présentation du rapport de l'Inspection Générale des Bibliothèques sur la Médiathèque de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 05 - Fonctionnement des Médiathèques de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 06 - Intégration des Médiathèques de Saint-Dié-des-Vosges au réseau de la Médiathèque Départementale
Délibération 07 - Achat d'une licence d'exploitation de débit de boissons et spiritueux de 4e catégorie pour l'Espace Georges-Sadoul
Délibération 08 - Signature d'une convention de groupement de commandes entre la Ville, la Communauté de Communes, le CCAS et la Caisse des Ecoles
Délibération 09 - Nouveau contrat de ville de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges pour la période 2015-2020
Délibération 10 - Convention de participation "Santé" du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges
Délibération 11 - Taxe sur la consommation finale d'électricité
Délibération 12 - Fixation des taux de l'indemnité représentative de logement des instituteurs pour l'exercice 2014
Délibération 13 - Personnel territorial

 

Annexes

Annexe 01 - Bibliothèque municipale de Saint-Dié-des-Vosges - Le début d'un processus de rénovation
Annexe 02 - Convention de partenariat entre Ville et Département
Annexe 03 - Convention constitutive d'un groupement de commandes
Annexe 04 - Contrat de ville de Saint-Dié-des-Vosges 2015-2020
Annexe 05 - Compte-rendu des décisions du Maire