Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 26 septembre 2016

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Le conseil en vidéos

#1 Emprunts toxiques
#2 Finances de la Ville
#3 Statuts de la Communauté de communes
#4 Demande de subventions pour le fonds Weick
#5 Sécurité des manifestations publiques
#6 Aménagement du quartier de la gare

Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte rendu de la séance du conseil municipal du 29 août 2016
Délibération 02 - Modification des statuts de la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 03 - Renouvellement d'une concession de terrain pour un abri de chasse en forêt communale à l'amicale des chasseurs de Saint-Dié
Délibération 04 - Demande de subvention auprès du ministère de la culture et de la communication - service du livre et de la lecture
Délibération 05 - Convention entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges et la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges concernant la mise à disposition du personnel pour l'organisation de manifestations
Délibération 06 - Acquisition par la ville sur Vosgelis d'un bien immobilier cadastré section AI n° 70 (partielle) - rue Jean Gazin à Saint-Roch
Délibération 07 - Renouvellement du bail concernant la station de téléphonie mobile sis rue Mozart, suite au regroupement des Sociétés Bouygues et S.F.R. (lNFRACOS)
Délibération 08 - Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique
Délibération 09 - Convention avec la Communauté de Communes de Saint-Dié-des-Vosges pour une prestation d'astreinte technique
Délibération 10 - Personnel territorial - tableau des effectifs

Annexes

Annexe 01 - Convention de mise en disposition ponctuelle
Annexe 02 - Acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel
Annexe 03 - Convention de prestation de service d’astreinte technique
Annexe 04 - Compte rendu des décisions du Maire