Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 7 mars 2014

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Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 décembre 2013
Délibération 01b - Création d'un bureau de l'institut confucius
Délibération 02 - Saisine de l'EPFL pour étude urbaine du secteur gare
Délibération 03 - Cession de terrain sis Quai de la Résistance à la SCI des Patis de la Meurthe
Délibération 04 - Création d'un complexe cinématographique par la SARL CCM Quai de la Résistance
Délibération 04b - Acquisition d'un terrain sis Quai de la Résistance, appartenant à la Société Gantois industries
Délibération 05 - Octroi de la garantie de la ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Société d'Equipement Vosgienne pour un emprunt
Délibération 06 - Approbation du compte de gestion du trésorier principal municipal pour l'exercice 2013
Délibération 07 - Compte administratif 2013
Délibération 08 - Affectation des résultats
Délibération 09 - Virements et inscriptions de crédits
Délibération 10 - Attribution de subvention aux associations et autres organismes
Délibération 11 - Demande de remise gracieuse des pénalités des taxes d'urbanisme
Délibération 12 - Signature d'une convention de groupement de commandes entre la ville, le CCAS et la caisse des écoles
Délibération 12b - Attribution de compensation versée par la Communauté de Communes des Vallées de la Haute Meurthe à la ville de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 13 - Sollicitation de l'EPFL par la ville pour la reconversion de l'ilot comprenant la parcelle et le bâti constitué par l'ancienne usine Sylva
Délibération 14 - Demande de subvention au Conseil Général des Vosges pour acquisition d'instruments de musique
Délibération 15 - Eclairage public : Marché C.R.E.M.
Délibération 16 - Mise en oeuvre de l'agenda 21 - Demande de subvention
Délibération 17 - Demande de subvention au Conseil Général des Vosges pour travaux sur les installations de neutralisation
Délibération 18 - Jardins familiaux - Règlement intérieur - Demande de subvention pour la 3ème tranche de travaux
Délibération 19 - Avenant à la convention foncière EPFL/Ville pour l'acquisition des immeubles administratifs CCI/TGI/Commissariat
Délibération 20 - Acquisition d'un immeuble sis 12 rue de la Prairie
Délibération 21 - Cession de deux parcelles de terrain
Délibération 22 - Cession d'un local chaufferie et d'une cave situés 4, Place du 8 mai 1945
Délibération 23 - Cession d'une parcelle - Lieu-dit "Pré du Feigne"
Délibération 24 - Avenant n°9 à la convention de délégation du réseau de transports publics
Délibération 25 - Personnel territorial

Annexes

Annexe 01 - Plans Quai de la Résistance
Annexe 02 - Compte de gestion 2013 - Assainissement
Annexe 02 - Compte de gestion 2013 - Bâtiments communaux
Annexe 02 - Compte de gestion 2013 - Budget principal
Annexe 02 - Compte de gestion 2013 - Eau
Annexe 02 - Compte de gestion 2013 - Forêt
Annexe 02 - Compte de gestion 2013 - Office de Tourisme
Annexe 02 - Compte de gestion 2013 - Ordures ménagères
Annexe 02 - Compte de gestion 2013 - Parking
Annexe 02 - Compte de gestion 2013 - Renouvellement urbain
Annexe 02 - Compte de gestion 2013 - Sadoul
Annexe 02 - Compte de gestion 2013 - Spanc
Annexe 03 - CA 2013 - Rapport de présentation
Annexe 03 - CA 2013 - Budget principal
Annexe 03 - CA 2013 - Budgets annexes
Annexe 04 - Affectation des résultats 2013
Annexe 05 - Décision modificative n°1
Annexe 06 - Attribution subventions
Annexe 07 - Jardins familiaux - Règlement
Annexe 08 - Avenant 2 - EPFL
Annexe 09 - Plan rue de la Prairie
Annexe 10 - Avenant 9 - Bus Est - annexe
Annexe 10 - Avenant 9 - Bus Est
Annexe 11 - Décision du Maire
Annexe 11 - Marchés attribués