Ordre du jour :
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'information
a) Sur la situation financière
b) Démolition du foyer Saint-Martin
c) Installation de LED dans les gymnases
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020 (annexe 1)
2. Approbation du programme de petits travaux de voirie automne / hiver 2020 - 2021
3. Création d’espaces sans tabac au Jardin Simone-Veil et au Jardin Camille-Sée
4. Pôle d’Echanges Multimodal : transfert de conventions passées avec l’Etablissement Public
Foncier de Lorraine de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges à la Communauté d’Agglomération de SaintDié-des-Vosges
5. Acquisition d’une parcelle boisée située lieu-dit « La Magdelaine »
6. Désignation d’un Correspondant Défense
7. Création d’une commission consultative OPAH-RU et désignation de ses membres
8. Désignation de représentants du Conseil Municipal dans les organismes extérieurs
9. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale pour
l’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
10. Présentation d’un bilan des garanties d’emprunt en faveur du Toit Vosgien (annexe 2)
11. Convention relative aux actions de prévention spécialisée (SELIA) (annexe 3)
12. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise
et de l’engagement professionnel (annexe 4)
13. Personnel – Tableau des effectifs
14. Questions diverses