Saint-Dié-des-Vosges

 

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Conseil municipal du 22 novembre 2013

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Délibérations

Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 20 septembre 2013
Délibération 02 - Solidarité avec les victimes du typhon aux Philippines
Délibération 04a - Objectifs de la Communauté de Communes
Délibération 04b - Création de la Communauté de Communes - Désignation des délégués communautaires
Délibération 05 - Débat d'orientations budgétaires 2014
Délibération 06 - Attribution d'une subvention à Drop'N Rock
Délibération 07 - Espace Georges-Sadoul - Demande d'aide financière
Délibération 08 - Contribution des communes extérieures pour la scolarisation des enfants inscrits dans les écoles de Saint-Dié-des-Vosges
Délibération 09 - Participation financière de la ville de Saint-Dié-des-Vosges aux dépenses de fonctionnement des écoles élémentaires du secteur privé sous contrat
Délibération 10 - Proposition d'un périmètre pour le schèma de cohérence territorial
Délibération 11 - Servitude au profit de gaz réseau de distribution de France (GRDF) - Parcelle 490
Délibération 12a - Dénomination de la salle de basket du Palais Omnisports Joseph-Claudel (POJC)
Délibération 12b - Dénomination de la salle médicale du Palais Omnisports Joseph-Claudel (POJC)
Délibération 12c - Dénomination de la voie Jules-Ferry
Délibération 13 - Personnel territorial
Délibération 14 - Recours aux prestations d'entreprise de travail temporaire
Délibération 15 - Personnel territorial
Délibération 16 - Indemnisation du compte éparge temps

Annexes

Annexe 01 - Débat d'orientation budgétaire
Annexe 02 - Proposition de périmètre SCOT Massif des Vosges
Annexe 03 - Compte-rendu des décisions du Maire