Ordre du jour

Points d'information
a) Sur la situation financière

1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 août 2020 
2. Création d’une commission relative à la limitation à 30km/h de la vitesse autorisée en centreville
3. Evolution du stationnement 
4. Refus d’accueillir des cirques ou des animations avec animaux sauvages sur les terrains communaux
5. Taxes et produits irrécouvrables – admission en créances éteintes 
6. Attribution d’une subvention à l’Ecole des Nez Rouges
7. Instauration d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
8. Virements et inscriptions de crédits 
9. Attribution d’une subvention à l’UDAC
10. Prolongation de la délégation de service public relative à la fourrière automobile 
11. Autorisation de déplacement du lieu de réunion du Conseil municipal
12. Rapport annuel d’activités 2019 de la Société AQUADIE, titulaire du contrat de partenariat portant sur la réalisation d’un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié-des-Vosges 
13. Rapport du Maire 2019 sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE 
14. Rapport annuel 2019 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann 
15. Rapport du Maire 2019 sur le service public de chauffage urbain 
16. Rapport annuel 2019 de GRDF, concessionnaire du réseau gaz de la Ville 
17. Rapport annuel 2019 de la société O.G.F. - Délégataire du service public d'aménagement et d'exploitation du site cinéraire de la ville de Saint-Dié-des-Vosges 
18. Rapport du Maire 2019 sur le service public d'aménagement et d'exploitation du site cinéraire 
19. Rapport annuel 2019 de la Société SUEZ Eaux France, délégataire du service public de l'assainissement 
20. Rapport du Maire 2019 sur le service public de l'assainissement 
21. Rapport annuel 2019 de la Société SUEZ Eaux France, délégataire du service public de l'eau 
22. Rapport du Maire 2019 sur le service public de l'eau 
23. Rapport annuel 2019 de la Société SODEXO, délégataire du service public de la restauration collective 
24. Rapport du Maire 2019 sur le service public de la restauration collective (SODEXO) 
25. Rapport du Maire 2019 sur le service public de la fourrière automobile 
26. Autorisation au Maire de se constituer partie civile dans les actions pénales
27. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal 
28. Mise à disposition d’un agent de la Ville au profit de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges 
29. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics 

30. Questions diverses