Délibérations
Délibération 01 - Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 16 mai 2014
Délibération 04 - Renouvellement des membres du domaine associatif du conseil d'exploitation de la régie des spectacles "sCENe +"
Délibération 05 - Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil de discipline régional de recours de la fontion publique territoriale
Délibération 06 - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au seun de l'association "Amorce"
Délibération 07 - Mise en place d'une Commission Administrative Paritaire commune à la Mairie, au Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles
Délibération 08 - Mise en place d'un Comité Technique Paritaire et d'un Comité d'Hygiène et de Sécurité communs à la Mairie, au CCAS et à la Caisse des Ecoles
Délibération 09 - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal - Téléchargez le règlement
Délibération 10 - Budget - Décision modificative n°2
Délibération 11 - Attribution de subvention aux associations
Délibération 12 - Dénomination des voies et places
Délibération 13 - Dotation de développement urbain 2014
Délibération 14 - Travaux de raccordement à la fibre optique des bâtiments de l'IUT et de l'INSIC - Signatue de convention de co-financement
Délibération 15 - Demande de subvention à l'agence de l'eau Rhin-Meuse et à la Direction Départementale des Territoires pour travaux d'effacement d'ouvrage dans le lit du Taintroué
Délibération 16 - Réalisation des études de maîtrise d'oeuvre pour le traitement du site de la Gare - Convention avec l'Etablissement Foncier de Lorraine (EPFL)
Délibération 17 - Rénovation de l'ancienne usine Sylva - Convention avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL)
Délibération 18 - Acquisition de parcelles délaissées de l'Etat - Exercice du droit de priorité en vue d'une extension du parc des sports
Délibération 19 - Signature d'un protocole d'accord transactionnel avec Monsieur Karim Chinoune
Annexes
Annexe 01 - Arrêté n°1143/2014 fixant pour chaque commune du département des Vosges le nombre de délégués et suppléants à élire le 20 juin 2014
Annexe 02 - Règlement intérieur du conseil municipal de Saint-Dié-des-Vosges
Annexe 03 - Budget principal - Décision modificative n°2
Annexe 04 - Budget principal consolidé
Annexe 05 - Convention de partenariat entre la ville de Saint-Dié-des-Vosges et l'université de Lorraine
Annexe 06 - Convention de maîtrise d'oeuvre - Pôle gare
Annexe 07 - Convention de maîtrise d'oeuvre - Résidence d'artistes MOE
Annexe 08 - Compte-rendu des décisions du Maire